Les commissions obligatoires

• Commission d'appel d'offres

Président : CHINIEU

3 membres titulaires    : AUZIERE - BOYER - CHARMASSON

3 membres suppléants : RIVIER - ROSCOP - BOUILLARD

• C.C.A.S. (Centre Communal d'Action Sociale)

Président :  CHINIEU

5 membres élus du Conseil Municipal :

- AZNAR Cathy

- AUZIERE Jean-Marie                            - BOUILLARD Solange

- BONY Catherine                                  - VALVASORI Chantal

5 membres nommés après consultation

- ANGLEZAN Josette                               - LABEAUME Simone

- CHARMASSON Brigitte                         - POBEL Catherine

- GLAIZAL Elisabeth                              

• CNAS (Comité National d'Action Sociale)

Désignation de deux délégués locaux

1 pour le collège des élus : RIVIER Pierre

1 pour le collège des agents : SERRE Brigitte

La Communauté de Communes « Cèze-Sud »

Modifications des statuts et élection des délégués :

Vu la décision du conseil communautaire  du 28 février 2008  de modifier les statuts et de fixer à 15 délégués les membres du conseil communautaire, le conseil municipal accepte de modifier les statuts afin que le conseil communautaire soit composée de 5 délégués pour CHUSCLAN, 5 délégués pour ORSAN et 5 délégués pour CODOLET, il procède ensuite à l'élection des 5 délégués de la commune de CHUSCLAN :

5 délégués + 1

AUZIERE - BARBE - BOYER - CHARMASSON - CHINIEU - BONY

 Les Commissions municipales chargées d'effectuer un travail préparatoire en fonction de leurs attributions :

• 1° Commission des finances

CHINIEU - CHARMASSON - RIVIER - BARBE -BOYER - FLEURIAL - ROSCOP - SCHULLER -

• 2° Commission du  personnel communal

CHINIEU - CHARMASSON - RIVIER - BARBE - AUZIERE - BOUILLARD - CERQUIGLINI - MOURET -

• 3° Commission des affaires scolaires - jeunesse - Vie associative

CHARMASSON - BARBE - AZNAR - BONY - BOYER - CERQUIGLINI - ROSCOP - SCHULLER - VALVASORI -

• 4° Commission des Travaux : réseaux, aménagement de places, bâtiments, achats

CHINIEU - CHARMASSON - RIVIER - BARBE - AUZIERE - BOYER - CERQUIGLINI - MOURET - VALVASORI -

• 5° Commission environnement, énergies renouvelables, forêt, agriculture

CHINIEU - CHARMASSON - RIVIER - AUZIERE- AZNAR - BOYER - FLEURIAL - MOURET - SCHULLER -

• 6° Commission Urbanisme, logement, circulation

CHINIEU - BARBE - AUZIERE - AZNAR -  BOUILLARD - BOYER - FLEURIAL - SCHULLER - VALVASORI -

• 7° Commission Fêtes cérémonies, communication, information

CHINIEU - CHARMASSON - BARBE - BONY - BOUILLARD - CERQUIGLINI - ROSCOP - SCHULLER - VALVASORI -

Les délégués des Syndicats Intercommunaux

                                               2 titulaires + 2 suppléants

• Syndicat intercommunal d'Electrification du Rhône au Mont Bouquet

Titulaires :  CHINIEU - CHARMASSON

Suppléants :  AUZIERE - BARBE

• Siesb : Syndicat intercommunal des établissements scolaires du 2d degré de Bagnols/Cèze

Titulaires :  CERQUIGLINI - VALVASORI

Suppléants : AZNAR -  ROSCOP

• SIVU DU Massif bagnolais

Titulaires :  MOURET - RIVIER

Suppléants : AUZIERE - FLEURIAL

• SABRE = Syndicat d'Assainissement de Bagnols et sa Région

Titulaires :  BARBE - CERQUIGLINI

Suppléants : BOUILLARD - BOYER

• Syndicat mixte d'aménagement et de développement touristique du pays de Céze

Titulaires :  BOUILLARD - CHARMASSON

Suppléants :  BONY - VALVASORI

 Les délégués de quartiers

Quartier du village : AZNAR - BARBE - BOUILLARD -CHARMASSON - VALVASORI

Quartier du chemin du Rhône : BONY

Quartier du pont : FLEURIAL

Quartier du chemin des costes, du chemin du cante merle et des abeilles : AUZIERE - BOYER - CERQUIGLINI - SCHULLER

Quartier des bergassons, du chemin de la fontaine du renard, de la combe de carmignan : CHINIEU - MOURET - ROSCOP - RIVIER -